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OPAC03 | Salut,
J'aurais aimé savoir dans quel cas, on choisit une procédure de ZAC et ceux dans lesquels on opte pour le lotissement? Quelles sont les différences majeures et si l'on peut transformer une ancienne ZAC en lotissement, si elle s'annule si il y a création d'un lotissement ou si il faut modifier la ZAC ?
Merci pour vos réponses. |
noffo | Etablir une ZAC, c'est se placer dans une attitude de maitrsie de la planification et du projet urbain pour une municipalité...C'est une manière de prendre un engagement sur une maîtrise du territoire de la commune et c'est établir un projet urbain (projet au sens premier du terme). Un programme de lotissement sans ZAC prend rarement en charge la grande échelle du projet, qui se contente d'un tracé de voirie à minima. Mais ce n'est pas systématique...Certains (rares) acteurs de la promotion privée sont capables d'avoir une réflexion par rapport à l'echelle globale... |
heptarts | Faire une ZAC c'est aussi une solution pour une municipalité d'engager un programme de grande ampleur et sur le long terme, sans avoir besoin de provisionner le budget nécessaire pour aménager l'ensemble du territoire délimité.
Comme son nom l'indique, zone d'aménagement concertée, signifie également à coût partagé.
Les opérateurs privés financent une partie des équipements nécessaires.
Une ZAC planifie l'aménagement d'une grande portion de territoire à la manière d'un POS mais appliqué à une zone particulière. Donc lotissement et ZAC n'ont pas grand chose à voir, puisque dans le premier cas, il s'agit essentiellement de division foncière propriété. Quand dans le cas d'un Zac il s'agit de définir des zones à aménager, les types de fonction qu'elles peuvent supporter.
Ainsi, une ZAC peut prévoir des zones à urbaniser destinées essentiellement au logement, et où des lotissement peuvent être créés.
Me semble-t-il. |
noffo | Vi, c'est ça. En mieux dit. |
OPAC03 | Merci pour vos réponses,
Donc, si j'ai une ancienne ZAC, datant de 1984 et où une seule partie s'est réalisé, que les élus veulent aménager les terrains restants et que ce que prévoyait la ZAC n'est pas au gout du jour, nous pouvons modifier la ZAC et y inclure une partie lotissement sur les terrains projetés? La ZAC est bien modifiable? |
Tomtom | Ben, une ZAC est toujours modifiable... Non? |
