bonjour, j' ai acheté,il y a quelque temps un terrain en zone nc. la parcelle de 2000 m2 est issue d'une parcelle de 1 hectare sur laquelle un permis a été délivré ( si,si je l'ai vu et lu ) question : ma parcelle est elle constuctible ? merci de votre aide.

un permis pourquoi ? un H.L.L. ??
 
pour être sur, allez voir les services concernés...
c'est à dire la D.D.E. et faites une demande de C.U.
 
au moins c'est clair et net, le Certificat d'Urbanisme vous indiquera ce que vous avez le droit de faire... ou pas ...

Il y a eu (à priori) PC et division.  
- Certain qu'il s'agissait d'un permis de construire ? Pas plutôt un permis de lotir ?
- Si oui, certain que le permis de construire couvrait toute la parcelle en indivision ?
- S'il s'agissait d'un "permis de construire groupé valant division", la division qui a eu lieu après coup est carrément illégale, et vous êtes dans le caca. C'est un contournement assez classique des contraintes du permis de lotir, mais bon, tout le monde connaît maintenant et les professionnels avisés ne prennent plus le risque de verser là dedans.  
 
Cnev' a dit ce qu'il faut faire.
 
Tenez nous au courant !

salut à tous,moi j'aimerais savoir si une fois le terrain viabilisé on peut nous supprimer le CU ?

Bonjour,  
 
je viens d'acquérir un terrain de 3000 m2 avec un permis en cours de validation.
Le problème est que ce permis de me botte pas du tout et je compte en déposer un autre.
Puis je le faire en attendant que le permis se fasse accorder et ensuite déposer le mien? Tout ca pour eviter que le terrain ne soit plus constructible....
 
Merci de votre réponse