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vercoride | Bonsoir,
je viens juste de recevoir un avis negatif concernant mon cu operationnel.
MOTIF : "terrains situé hors des parties actuellement urbanisées (L111.1.2) " et "Construction sur ce terrain est de nature a favoriser une urbanisation dispersée" (R111.14.1).
Cela me parait evidemment abusif dans la mesure ou une maison existe sur la parcelle voisine (30 mètres) et ne autree sur la parcelle située de l'autre coté de la route (30 mètre).
Quels recours ais-je? Comment puis je faire admettre a la dde que ce terrain est proche de la zone urbanisée?
Faire intervenir la mairie en invoquant le fait que notre construction favorise le maintien du nombre d'habitants dans ce petit village est il valable?
Merci d'avance pour votre aide. |
cnevians | Citation :
Faire intervenir la mairie en invoquant le fait que notre construction favorise le maintien du nombre d'habitants dans ce petit village est il valable?
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pourquoi pas ?
demandez à votre maire...!!!
c'est la premiére chose à faire..
ensuite vous pouvez interroger votre prefet ..
il a le pouvoir de corriger cela ..
de plus vous pouvez travailler le fait que vous allez faire une construction qui s'insére dans le paysage ... complétement .. etc .. etc ..
bonne chance
ps : les C.U. sont rarement refusés pour de mauvaise raison ..
les PC oui .. mais les CU c'est extrement rare... |
vercoride | Merci pour votre reponse, effectivement, le maire semble pouvoir m'aider, je vais donc le contacter.
Merci encore |