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marcoleblanc Profil : Newbie | Bonjour à tous,
la circulaire interministérielle n° DGHUC 2007-53 du 30 novembre 2007 relative à l'accessibilité dans les ERP fait part d'arrêtés spécifiques à certains établissements et notamment les établissement pénitentiaires.
Les exigences décrites dans cts arrêté se substituent aux exigence de circulaire.
Comment peut on connaitre le contenu de cet arrêté?
Merci pour les réponses. |
cnevians Profil : aRootsien(e) DiamantNote : 2.8/5 pour 25 votes | http://www.logement.gouv.fr/articl [...] ticle=6536
prenez la circulaire interministérielle ....
bonne lecture.. ---------------
Un médecin peut enterrer ses erreurs, mais un architecte ne peut que conseiller à ses clients de planter de la vigne vierge. F.Ld.Wright
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