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vieuxmicros Profil : Newbie | Bonjour à tous,
J'ai une question: nous avons acheté en famille un terrain non constructible d'1HA pour y faire de la culture uniquement à usage personnel. Etant bien équipés en matériel agricol (tracteur, etc...) j'aurais aimé faire bétonner un trou pour y mettre une cuve de fioul. J'avais pensé à un local completement enterré d'environ 10M² de quoi y mettre la cuve et de laisser la place d'une taille d'homme pour tourner autour en cas de problème. L'ensemble serait entirèrement recouvert de terre avec une trappe "trou d'homme", je ne souhaite pas que cela dépasse du niveau du sol pour des raisons esthétiques. Me faut-il un permis de construire ?
Merci à vous |
cnevians Profil : aRootsien(e) DiamantNote : 3.3/5 pour 17 votes | bonne question ..
oui et non .. je dirais plutot un permis d'aménager...
étant donné que c'est du "produit pétrolier"
renseignez vous auprés de votre mairie ou votre D.D.E. locale ---------------
Un médecin peut enterrer ses erreurs, mais un architecte ne peut que conseiller à ses clients de planter de la vigne vierge. F.Ld.Wright
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vieuxmicros Profil : Newbie | Bonsoir, merci de votre réponse, en fait je me suis renseigné et....ils ne savent pas. Il doivent demander à la DDE. Autant dire que l'achat fut long, long, long, et que la mairie tourne à bas régime, donc si je peux me passer de grosse paperasse cela m'arrange, d'autant plus que mon beau-frêre est maçon, les travaux sont immédiats.
Donc pour pousser un peu à l'extrème dans le sens du "sans permis", pourrais-je avoir une citerne d'eau ? (pas de viabilité) et une serre ? Ai-je droit à une serre d'une taille raisonnable sans demande de permis ? En tout cas merci de votre aide :')
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cnevians Profil : aRootsien(e) DiamantNote : 3.3/5 pour 17 votes | outch .. le beau-frére maçon .. elle est pas mal ..
demandez auprés de la D.D.E. vous même si vous trouvez la mairie trop lente.... ---------------
Un médecin peut enterrer ses erreurs, mais un architecte ne peut que conseiller à ses clients de planter de la vigne vierge. F.Ld.Wright
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celteja Profil : aRootsien(e) d'orNote : 4.1/5 pour 9 votes | Toute construction (hors secteurs sauvegardés dont le périmètre a été délimité et hors sites classés): si surface > 2 m² et < 20 m² quelque soit la hauteur de l'ouvrage à bâtir, juste déclaration préalable. cf. art. L.421-4 et 421-9 à 12 et R.421-17 à 23 selon nouvelle règlementation applicable deuis le 01.10.2007. |