Bonjour le forum
je suis un p'tit nouveau dans votre communauté
J'ai un gros souci pour l'obtention de mon permis de construire. je m'explique:
Avec ma compagne nous avons acquis un terrain à Marcq (78) entre Beynes et Thoiry pour les connaisseurs ;-) . Nous souhaitons faire construire une maison de 135 m2. Nous avons monté notre projet chez un grand constructeur. Nous avons fait valider notre dossier par un architecte coordinateur (imposé par le lotisseur ; 3 terrains) il y a qq semaines avant de déposer notre permis. Nous avons donc déposé notre permis début octobre. Jusque là pas vraiment de souci; sauf qu'aujourd'hui nous avons reçu un document d'un architecte des batiments de france nous demandant de changer la toiture. Nous avons prévu des tuiles de 22 /m2 et cette dame veut du 60 à 80 /m2 ce qui représente 11000 euros supplémentaires et remet notre projet en question. Nous ne comprenons pas cette décision puisque nous respectons à la lettre le POS qui nous a été transmis et que l'archi coordinateur a validé le dossier.  
Nous ne savons pas quoi et comment faire.
Est ce que l'un d'entre vous pourrait nous renseigner.
Merci par avance à ceux qui nous aideront.
 
Zorg

Bonjour,
Il semblerait que votre lotisseur, n'ait pas pris la peine de s'enquérir des contraintes liées à votre localisation avant d'établir vraissemblablement un règlement propre au lotissement, qui généralement reprend les grandes lignes du PLU (ou POS) + des aménagements éventuellement particuliers + les recommandations des ABF...
 
Dans ce type de circonstance l'architecte coordinateur, n'est là que pour apprécier, la nature du parti architectural que vous lui proposer & vérifier si celui-ci correspond aux aménagements particuliers & aux attentes spécifiques formulées par le lotisseur... il n'est pas instructeur du permis ; il n'est pas de son ressort, sauf si telle est sa mission, de controler le respect du PLU ou les attendus des ABF.
 
Un point aussi singulier que la nature des tuiles, ne fait certainement pas partie de ses attributions mais d'une définition spécifique à un contexte local précis qui aurait dû être porté à votre connaissance dès le démarrage de l'étude...
 
Les personnes qui ont établit votre permis devaient avoir connaissance d'une telle contrainte...!
 
d'une manière générale : en secteur sauvegardé ou classé... tjrs rendre une petite visite aux ABF avec son étude avant le dépôt du permis, ça facilite l'instruction, ils apprécient, cela permet de s'adapter & d'éviter bien des désagréments...

retournez vous contre le constructeur et l'architecte coordonateur, c'est pas normal, qu'ils ne se soient pas renseigner...

 
celle là elle est bonne !!!!ils sont dispo chez vous ....
ici c'est 3 mois pour avoir un rendez-vous ...

Yep, on dira... : relativement dispo, en tout cas pas déconnant sur les délais encore à ce jour ; c'est du 15j maxi, pour le 1er rdv & si c'est eux qui sollicitent d'autres entrevues, ça peut être rapide    
 
J'y vois 2 énormes avantages, 1_ lorsqu'ils voient passer les dossiers sans avoir été consultés préalablement, l'absence d'anonymat évite souvent la mise en route de la machine administrative & facilite l'instruction qui parfois ds le meilleur des cas se limite à 1 coup de fil &/ou une pièce jointe par mail ; 2_ lorsqu'ils ont connaissance du dossier en amont, & que celui-ci déboule sur leur bureau par la voie officielle, ils l'ont déjà vu, l'ont déjà validé & celui-ci n'est pas le PC "n° machin"...
Je ne dit pas qu'il n'y a jamais de couacs, selon que la lune est ds son quart montant, que le café du matin était vraiment infecte ou que le clebs du voisin a hurlé toute la nuit..., ce ne sont que des hommes finalement sous leurs allures d'empêcheurs de projeter en rond...    

Tu ne dois pas te soucier de la lettre que tu à reçu concernant ta toiture. En effet, une fois le plan validé par un corps architectural, qu'il soit en conformité ou non par rapport au plan local d'urbanisme de ta région (dans 99% des cas, il est conforme étant donné la présence d'une compétence supraconstructive), et une fois que le permis de construire concernant ce plan soit déposé, aucune cessation ou rétractation n'est permise par les acteurs ayant participé en amont à ce projet. Seul le tributaire (donc toi) ou le régisseur administratif peut avoir une influence quant à la certification valide du plan après que l'architecte ait validé ce dernier. Attends la réponse de la mairie concernant ton permis de construire avant de ne faire quoi que ce soit.

allons, allons...!, l'intervention d'un archi coordinateur (tout membre du corps architectural qu'il soit) n'est que consultative, il n'instruit rien, ne tamponne pas le PC... & l'administration n'a pas forcémment connaissance de son intervention ; des permis non-conformes aux PLU, archi ou pas, j'aimerais savoir sur quelle planète ça peut être validés ?
On n'a pas toute la formulation du courrier des ABF, mais il est plus que vraissemblable que ce même courrier ait égalemant été adressé aux instructeurs (mairie ou DDE), qu'il sollicite un engagement du demandeur à reformuler sa demande ou de s'engager sur ses recommandations & que cette demande, suspend pour l'instant sa réponse...
(sauf si c'est un avis ?! ; les pompiers émettent des avis ! ; les ABF eux, agissent d'autorité en général !)
Ne pas bouger, s'informer, ds un cas comme celui-ci, c'est à mon sens s'exposer à une lettre supradéconstructive de refus de permis...!  

A priori, si les règles d'urbanisme éditées par le lotisseur au sein de son propre cahier des charges sont en contradiction avec le PLU local, la responsabilité revient de plein droit audit lotisseur.
 
L'arch coordinateur (de quoi ?) n'a aucun pouvoir de décison. Il n'instruit aucune demande de PC, sauf erreur, car on n'a pas tous les éléments du dossier ...
 
Depuis qqs années les avis ABF peuvent être plus facilement contournés notamment lorsque la construction envisagée n'est pas directement visible depuis la construction protégée (il y a eu plusieurs recours au tribunal administratif dont hélas je n'ai pas conservé les réf).
 
En dernier ressort, c'est tjrs M. le Maire qui signe une demande de permis de construire.