Architecture Forum Architecture
Architecture Art design culture photo cao dao informatique Pro écoles d'architecture
J'ai posté dans...  j'ai commencé à lire... Rechercher dans les forums

Bienvenue dans la plus grande communauté des aRchis sur le net !
aROOTS FORUMS est votre espace de discussion quotidien sur l'architecture, le design, la ville et l'art.
L'idée d'aROOTS repose sur un principe simple : favoriser la rencontre et les échanges autour de tous les métiers d'art et de création. Les arts à toutes les échelles : de l'objet à la ville, en passant par l'Architecture.
 



1 utilisateur inconnu

 Mot :   Pseudo :  
 
Bas de page
Auteur
 Sujet :

assurance dommage-ouvrage utile?

 
n°194
champjl
Profil : Newbie
Note : 0/5 pour 0 vote
Posté le 21-05-2006 à 14:54:43  profilanswer
 

Bonjour,
 
Je vais faire condtruire ne passant par un archi.
 
Dois-je absolument prendre une dommage-ouvrage?
 
L'archi m'a dit que 8 clients sur 10 n'en prenaient pas et que cela ne servait pas à grand chose si chque corps de métier a bien sa police d'assurance.
 
De plus, j'ai du mal à en trouver une!
 
Quels sont les risques à ne pas en prendre?

mood
Partenaire
Posté le 21-05-2006 à 14:54:43  profilanswer
 

n°195
ahstep
Profil : aRootsien(e) d'acier
Note : 5/5 pour 2 votes
Posté le 07-06-2006 à 18:06:19  profilanswer
 

BONJOUR,
l'assurance dommage- ouvrage est obligatoire, et les assurances décennales des entreprises font effectivement doublon si elles ne font pas faillite dans les dix ans qui suivent la réception du chantier
si vous ne la prenez pas et que tout se passe bien pendant dix ans, vous ne serez pas condamné par l'état car elle est obligatoire mais vous n'êtes pas sanctionné si vous ne la prenez pas... a vous de voir si vous voulez courir le risque pendant 10 ans...car s'il apparait le moindre problème.. l'absence de D.O. pourrait vous coûter beaucoup plus cher

n°196
cnevians
Profil : aRootsien(e) Diamant
Note : 3.3/5 pour 17 votes
Posté le 09-06-2006 à 06:30:34  profilanswer
 

Citation :

Je vais faire condtruire ne passant par un archi.


 
PRENEZ LA !!!!!! (conseil)
 

Citation :

Dois-je absolument prendre une dommage-ouvrage?


 
la loi vous y oblige... mais ne vous pousuivra pas au niveau penal sur vous êtes un particulier...
 

Citation :

L'archi m'a dit que 8 clients sur 10 n'en prenaient pas et que cela ne servait pas à grand chose si chque corps de métier a bien sa police d'assurance.


 
Votre architecte n'est pas raisonnable...
enfin il vous a dit ça surement en espérant récupérer la Maîtrise d'oeuvre compléte...
 
sachez une chose...
un architece verifie (et la loi l'y oblige ) les assurances decennales de chaque entreprise..
de plus, un defaut sur chantier ou tous autres problémes graves peuvent vous tomber dessus.. arrêter votre chantier...
et la le monde des assureurs est trop beau..
pas de d'architecte .. donc pas d'assurance d'architecte...
donc vous êtes responsable...
a vous donc de vous taper, les x années de procédures de recherche de responsabilité..
et c'est long .. trés long ... des fois...
et un chantier à l'arrêt pendant 1 an ou 2 ... c'est grave (surtout si c'est votre maison..)
 
avec la D.O. pas de probléme vous êtes remboursé directement, vous reprenez les travaux de suite..
c'est cher mais pour l'instant niveau sérénité, on fait pas mieux ...
 

Citation :

De plus, j'ai du mal à en trouver une!


 
prenez votre architecte, il peut vous en fournir une, à prix compétitif...
naturellement si vous le prenez en mission COMPLETE!!!!
 

Citation :

Quels sont les risques à ne pas en prendre?


1) ne pas prendre d'architecte
2) prendre des bras cassés pas cher (l'architecte peut vous aider..)
3) ne pas craquer face aux appels des commerciaux des constructeurs qui vous vendent des maisons comme des boites à chaussures...
et qui disparaissent à la premiére "merde" sur le chantier...
 
ils existent des professionnels...
faites y appel !!!!
 
et surtout... si vous voulez des garanties sans prendre d'architecte ni d'autres professionnels..
soit vous voulez faire des economies, alors dans ce cas,par pitié .. ne VENNEZ PAS PLEURER ICI ....
construire une maison, c'est une responsabilité qui vous engage pour plus de 10 ans ...

n°211
champjl
Profil : Newbie
Note : 0/5 pour 0 vote
Posté le 24-06-2006 à 14:40:12  profilanswer
 

D'abord je prends un archi et c'est un  projet de 250m2
 
C'est lui qui m'a indique que 95% des personnes ne prennaient pas la DO!
 
Alors je neviens pas pleurer ici  :) , je voulais savoir si c'etait vrai que bon nombre de personnes se passaient de la DO?

n°212
di cinarca
Architecte et Rêveur!
Profil : aRootsien(e) Platinium
Note : 4.3/5 pour 3 votes
Posté le 24-06-2006 à 15:34:15  profilanswer
 

Si votre Architecte ne vous signifie pas explicitement que vous devez souscrire une assurance dommage d’ouvrage  il commet une faute professionnelle  au regard de son « devoir de conseil ».  
Si vous  décidez de vous passer de cette assurance qui est obligatoire , Vous êtes  en cas de sinistre,  civilement responsable et sa propre compagnie  d’assurance, également obligatoire,  ne  le couvrira pas  s'il ne peut pas prouver qu'il vous a engagé  à respecter la loi en termes d'assurance construction !  Vous pourrez l’attaquer pour ses manquements  mais vous serez condamné pour les votres !
 
Conclusion : prenez vos responsabilités  ou refaites les lois !  Et surtout ne venez pas chercher des économies sur un site  Internet de culture architecturale qui n’est pas habilité à vous fournir des renseignements juridiques  et certainement pas de conseils professionnels .
Tout au plus des indications sans valeur officielle .

n°213
champjl
Profil : Newbie
Note : 0/5 pour 0 vote
Posté le 24-06-2006 à 16:44:35  profilanswer
 

Citation :


Conclusion : prenez vos responsabilités  ou refaites les lois !  Et surtout ne venez pas chercher des économies sur un site  Internet de culture architecturale qui n’est pas habilité à vous fournir des renseignements juridiques  et certainement pas de conseils professionnels .
Tout au plus des indications sans valeur officielle .


 
 
Cher monsieur l'admin, merci pour votre politesse et courtoisie 8O  
 
si vous faites comme ca avec vos cliets,ils doivent partir en courant!
 
En attendant, je vous laisse avec votre culture architecturale c'est probablement plus facile car ce sont des mots et cela fait savant mais pas forcement competent!

n°214
di cinarca
Architecte et Rêveur!
Profil : aRootsien(e) Platinium
Note : 4.3/5 pour 3 votes
Posté le 24-06-2006 à 17:31:38  profilanswer
 

Cher(  e) champjl  
 
Les compétences d’un Architecte sont proportionnelles à celles de son client !  
je viens de parcourir la totalité de vos posts … la culture Architecturale , des mots soit ,   ne vous intéresse  pas ….  
Vous vous êtes  donc trompé d’adresse .
Sachez toutefois qu’Il ne peut y avoir de bon projet Architectural  sans la confiance de son commanditaire …
En effet je n’aimerais pas  être votre Architecte et je vous verrais  partir en courant avec satisfaction .  
Merci de votre courtoisie  aussi .( On en jugera à vous lire ici même ! )

n°215
docpsyko
Profil : aRootsien(e) d'or
Note : 5/5 pour 3 votes
Posté le 25-06-2006 à 15:47:26  profilanswer
 

Citation :

je voulais savoir si c'etait vrai que bon nombre de personnes se passaient de la DO?


 
oui, c'est exact : une grande majorité de clients privés ne prennent pas de DO.
Les assureurs n'aiment pas faire ce genre de contrat, demandent un dossier énorme, etc... et les prix sont prohibitifs. Ce qui fait que même des clients désireux d'en souscrire une finissent par se décourager.  
L'assurance reste une suprême hypocrisie : la DO est obligatoire selon la loi, l'architecte a un devoir de conseil et donc, dans son contrat il y a une formule du genre "le client reconnait avoir été informé de l'obligation de souscrire, etc...", mais bien sûr, personne ne vérifie....
 
Si par hasard tu ne trouvais personne pour t'assurer, il est en tout cas absolument indispensable que tu détiennes l'ensemble des attestations d'assurance A JOUR de tous les intervenants (s'il n'est pas fou, ton architecte doit les détenir)
 
Rappel (évidence qu'on oublie) la DO ne se substitue pas aux assurances des conctructeurs, elle est là pour AVANCER LES FONDS en cas de recherche de responsabilité longue et complexe.
 
Et pour finir : les risques de sinistre sont très variables d'un chantier à l'autre, donc attention au choix des entreprises.  8)

n°216
champjl
Profil : Newbie
Note : 0/5 pour 0 vote
Posté le 25-06-2006 à 21:29:01  profilanswer
 

Merci beaucoup docpsyko poue ta reponse  :D  
Ca me reconcilie avec ce forum de voir qu'il y a (comme partout) des gens cordiaux et intelligents.
 
Ta reponse correspond presque au mot pres a ce que m'a dit mon archi que j'ai pris pour une mission complete et qui a l'habitude de faire des grandes maisons a des gens qui a priori ne sont pas forcement justes financierement mais qui ne prennent pas de DO devant les difficultes.
 
J'ai moi-meme rencontre plusieurs refus de compagnies d'assurances et je suis pret a y renoncer.
 
L'architecte a bien mis la close legale dans son contrat et parallelement il m'a bien dit de garder les assurances de chaque corps de metier.
 
Sauf probleme sur le gros oeuvre, je ne vois pas trop l'interet de prendre la DO sachant que (j'y ai ete confronte dans une premiere construction), l'assurance DO rembourse a minima.
 
La DO ressemble de plus en plus a une hypocrisie et j'essayais de percevoir tous les risques que cela comportait de ne pas la prendre.
 
Je pense qu'une bonne assurance juridique doit rendre plus de services.
 
Encore merci pour ta reponse  :D


Aller à :
Ajouter une réponse
 

Architecture Art design culture photo cao dao informatique Pro écoles d'architecture