Bonjour,
 
Je voudrai savoir si un particulier qui se passe des services d'un architecte engage sa propre responsabilite dans les décisions concernant les travaux, ou bien si c'est l'entreprise qui les execute. Ds le cas d'un mur porteur a ouvrir par exemple.. et si c est le cas, doit il souscrire a des assurances particulieres?  
Je vous remercie de vos reponses

voilà quelques conseils d'amis (et non pas du professionnel... !!!)
 
pour le particulier.. s'offre à lui 2 possibilités
 
1) soit il passe par une entreprise...
dans ce cas c'est l'entreprise qui est responsable (décénale etc ..)
si naturellement un contrat est passé entre le particulier et l'entreprise...
 
2) soit il est en autoconstruction, il est donc responsable civile  
naturellement si cela tue quelqu'un on passe au pénal .. PAF!!!
(son assurance ne doit pas le couvrir dans ce cas.. ou alors qu'il relise bien son contrat!!!!)
 
pour l'entreprise, elle est responsable pendant 10 ans (décénale) de tous les travaux réalisés (sauf coef. d'usure...dans certains cas)
sauf dépot de bilan en route .. (l'arnaque.. un architecte lui ne peut pas!!!)
 
toutefois, si votre particulier a suivit la loi, il a du souscrire une assurance D.O Dommage ouvrage (obligatoire maintenant!!!!)
si il a souscrit cette assurance et qu'elle est acceptée par l'assureur...
il n'a rien à craindre... mais cela m'étonnerait...
 
bonne journée
 
ps : ce sont des conseils.. aucunement l'avis d'un professionnel
merci de passer à l'agence et de prendre un rdv pour cela ;-)

je te remercie de ta reponse, je n'approuve pas du tt la demarche je te rassure, mais je voulais etre sure de ne pas repondre de betises a un ami qui pretend pouvoir se passer de nos services
Ce qui m inquiete c est bien justement le cote responsabilite civile ds le cas d'un porteur en copropriete, l'entreprise a interet a etre sure de son coup si elle ne fait pas appel a un BET (si encore cela est possible). Si elle decide de passer outre, cela peut donc bien retomber sur le maitre d'ouvrage en cas de catastrophe?

 
houlalalala
bon en copropriété..
tu dois avoir un syndic de copropriété..
si il accepte les plans et le toutim ... ton "particulier" n'aura pas de probléme (moins...)  c'est le syndic qui va en prendre plein les dents...
mais l'entreprise restant la principale responsable...
 
 

 
c'est toujours possible... mais c'est risqué pour l'entreprise
surtout les reprise en sous-oeuvre sont trés ..... difficiles à gérer!!
 

ça dépend... c'est comme tout
si le contrat est signé .. ça casse .. dégat.. ->assurance.. etc ...
on peut avoir du 5% pour le particluier et 95% pour l'entreprise
mais l'entreprise dépose le bilan ..
les 5% se transforment en 100% pour le particulier...
en gros c'est trés compliqué (question assurance..)
on ne sait jamais jusque où ça paeut aller...
dans ce genre d'affaire....
l'architecte est souvent un parapluie...
 
mais si il se "plante" ton ami... ça lui coutera cher
(rien au niveau pécunier... peut-être..)
mais des emmerdes à rallonge.. surtout avec un syndic de copropriété..
déjà il faut le feu vert du syndic ? l'as-t-il ?
si oui pourquoi ne pas faire faire les travaux par le syndic (moins responsable..)
 
enfin bonne chance

je crois qu'il n y a pas de syndic justement, il n y a que deux propriétaires. Mais bon a partir du moment ou il est pas tt seul, je me doutais que ca serait bcp plus compliqué... donc si je te comprends bien, sans syndic il prend un plus gros risque encore...

sans architecte OUI .. enfin c'est mon humble avis ... :-)  il vaut ce qu'il vaut ;-)

Pas de DO, pas de revente dans les 10 ans suivant les travaux.
Je crois que la meilleure chose à faire c'est encore d'appeler un assureur, genre la Mutuelle des Architectes Français, çà sera peut-être plus précis...

la MAF accepte la D.O. sous quelques conditions...
un controleur technique en supplément (PAF)
et un avis favorable sur tout de la part de ce controleur technique (quasi impossible sauf en prenant 30% sur le cout du chantier..)
de plus il est demandé une analyse géologiques des sols (obligatoire sinon refus de la D.O.) enfin l'analyse du sol...
c'est pas subsidaire à mon avis
 
comme quoi, le prix de la construction monte monte ... monte...
ça va devenir bientot délirant...