la norme.. toujours la norme....
en gros pour les rampes je crois que cela n'a pas changé...
3. dispositions techniques
Les présentes dispositions étendent à d'autres types de handicaps que celui du fauteuil roulant le principe de l'accessibilité.
Toutefois en l'état actuel de la technique, les dispositions concernant les personnes circulant en fauteuil roulant qui ont les exigences les plus importantes en matière d'espace restent prédominantes.
Les caractéristiques du fauteuil roulant occupé par une personne qui ont été prises en compte pour l'étude de ces dispositions sont les suivantes :
largeur 0,75 m
longueur 1,25 m
diamètre de rotation de 1,50 m
Elles correspondent aux normes admises au plan international.
Les disposition adoptées concourent pour la plupart à une meilleure utilisation par tous des équipements ouverts au public.
Il est rappelé que ces dispositions ne font pas obstacle à l'application du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les E.R.P. (arrêté du 25 juin 1980 modifié du ministère de l'intérieur).
Ces normes réglementaires ne constituent qu'un minimum qui doit être complété chaque fois que possible en vous aidant des recommandations relatives aux divers handicaps qui figurent dans ce document, d'une part, et des conseils de spécialistes ou d'associations de personnes handicapées, d'autre part.
Le fascicule de documentation P. 98-350, publié par l'Afnor en février 1988 - Cheminement/insertion des personnes handicapées - donne des recommandations utiles pour la conception des cheminements dont il est possible de s'inspirer pour faciliter le déplacement des personnes à mobilité réduite et de celles ayant des déficiences sensorielles.
3.1. cheminements praticables par les personnes handicapées
L'obligation du cheminement usuel praticable commence dès l'entrée du terrain pour les constructions nouvelles (dès l'entrée de la zone du permis de construire lorsque c'est le cas), et dès le début de la zone de travaux lorsque ces derniers touchent les circulations dans des constructions existantes.
En cas de dénivellation cette exigence n'interdit pas un cheminement plus direct avec des marches en complément.
sols
Les sols meubles (sables, graviers, paillassons épais, etc.) sont impraticables pour les personnes circulant en fauteuil roulant, et les personnes qui utilisent des cannes ou des béquilles redoutent particulièrement les sols glissants.
Les différences de revêtement de sol sont très bien perçues par les personnes aveugles et, judicieusement utilisées, elles peuvent les aider a se diriger, notamment dans les grands espaces sans points de repères (cours ou placettes, halls, etc.).
Il convient toutefois de veiller à ce que aucun relief trop important ne gêne le mouvement de balayage de la canne d'aveugle nécessaire pour détecter les obstacles.
De la même manière la couleur, les oppositions de tons peuvent aider les personnes malvoyantes.
profil en long
L'existence de pentes et de ressauts réglementaires n'est pas le meilleur signe de l'accessibilité. Chaque fois que cela est possible sans détour de circulation un cheminement de plain-pied horizontal doit être préféré. En cas de fortes déclivités du terrain le cheminement peut suivre au plus près les courbes de niveau.
La locomotion étant pénible pour beaucoup de personnes. on veillera à raccourcir, dans toute la mesure du possible, les longueurs de cheminement nécessaires, avec ou sans pente.
Sur les longs trajets, il est recommandé de prévoir des appuis ischiatiques (appuis de repos assis-debout) à une hauteur de 0,70 mètre environ Cette fonction peut être remplie par un choix approprié du mobilier urbain.
En cheminement extérieur, des abris accessibles où se protéger des intempéries sont également souhaitables, par exemple tous les 200 mètres.
pente
La tolérance de pente pouvant aller jusqu'à la pente naturelle des terrains est supprimée. Les pentes supérieures aux exigences réglementaires devront faire l'objet de demandes de dérogations.
L'utilisation de pentes à 8 p. 100 et 12 p. 100 doit être strictement limitée aux longueurs indiquées.
Les pentes sont mesurées le long du cheminement.
La protection par un garde-corps des ruptures de niveau supérieures à 40 centimètres est particulièrement importante pour les personnes circulant en fauteuil roulant et pour les personnes ayant des déficiences visuelles.
Lorsque la pente longitudinale est égale à 4 p. 100 ou plus, il faut éviter les dévers importants pouvant entraîner dans le sens de la plus grande pente des pourcentages supérieurs aux exigences réglementaires.
Une main courante ou un garde-corps préhensible disposé de part et d'autre du cheminement constitue une aide précieuse a la locomotion le long des rampes de pente supérieure à 4 p. 100.
L'installation de mains courantes complémentaires à une hauteur intermédiaire permettra leur utilisation par des enfants et des personnes de petite taille.
Il est également utile de prévoir une bordure de quelques centimètres de hauteur le long d'un cheminement en pente afin de permettre le guidage des roues des fauteuils roulants.
paliers de repos
Dans les sas et aux extrémités d'une rampe, les paliers de repos doivent être situés en dehors du débattement simultané des différentes portes.
ressauts
Certains fauteuils roulants franchissent très difficilement les ressauts. On évitera chaque fois que possible les ressauts. Toutefois, en l'absence d'autres repères, un seuil de 2 centimètres peut être utile à la personne aveugle au droit des bateaux de trottoir ou pour la prévenir d'un danger.
La succession de ressauts rapprochés est pénible pour la circulation des personnes en fauteuil roulant. Les systèmes de pas d'âne, même avec des distances entre ressauts égales ou supérieures à 2,50 mètres, ne sont pas de ce fait autorisés. Comme pour les pentes, ce dernier système devra faire l'objet d'une dérogation s'il s'avère être néanmoins la meilleure solution pour tenir compte d'une situation précise.
dévers
Une pente transversale (dévers) trop importante rend la marche pénible pour certaines personnes. De plus, pour une pente transversale supérieure à 2 p. 100, le fauteuil roulant se trouve fortement déporté latéralement.
Lorsque des passages à fort dévers sont inévitables, au droit de bateau de trottoir notamment, des dévers importants peuvent être tolérés sur de très courtes distances.
En cheminement courant il est souhaitable que la valeur du dévers ne dépasse pas 1 p. 100.
largeurs de passage et portes
Les largeurs de cheminement indiquées sont mesurées sans tenir compte des mains courantes éventuelles pouvant être installées sur les murs.
La largeur de passage utile des portes, c'est-à-dire la largeur de passage effective lorsque le battant est ouvert à 90°, ne doit pas être inférieure à 0,83 mètre pour une porte de 0,90 mètre, et à 0,77 mètre pour une porte de 0,80 mètre.
Dans le cas de portes ne pouvant s'ouvrir complètement à 90° la largeur utile sera mesurée en fonction du passage restant, poignée de porte non comprise.
Une largeur de passage de 1,60 mètre est recommandée, surtout sur les cheminements fréquentés. Pour les trottoirs des largeurs plus importantes (2,50 mètres) sont souhaitables.
L'ouverture des portes ne doit pas exiger un effort trop important, ni une manoeuvre trop difficile pour une personne ayant des difficultés de préhension ou manquant de force.
Les systèmes d'ouverture automatique peuvent constituer une bonne solution.
Les portes vitrées doivent se signaler à l'attention du public par des bandes, ou autres systèmes, situées à plusieurs hauteurs de préférence, notamment à celle des enfants.
Une bonne utilisation de la couleur et des oppositions de tons permettent aux personnes malvoyantes de mieux percevoir l'emplacement des portes et des poignées.
obstacles divers
Il convient d'être particulièrement attentif à l'utilisation de grilles respectant les largeurs de fentes ou de trous réglementaires.
Les obstacles isolés tels que bornes, poteaux, etc., doivent être autant que possible évités sur les cheminements et aux abords de ceux-ci. Sinon ils doivent être facilement détectables. C'est particulièrement le cas pour des personnes malvoyantes si les bornes et poteaux sont eux-mêmes colorés de différentes couleurs contrastées.
Le fascicule de documentation P. 98-350 déjà cité, publié par l'Afnor précise les dimensions recommandées pour la détection des bornes et poteaux par des cannes d'aveugles dans l'attente de l'adoption de dispositions réglementaires.
Les barrières doivent comporter un élément bas situé au niveau du sol ou à une hauteur de 0,40 mètre maximum pour être détectées par une canne d'aveugle.
Les obstacles situés en hauteur à moins de 2 mètres (a hauteur de tête notamment) constituent un danger pour les personnes qui ne voient pas ou voient mal, ainsi que pour les personnes distraites, qui risquent de les heurter. On prendra les dispositions utiles pour parer à ce danger : si l'on ne peut déplacer l'obstacle, on pourra, par exemple, le prolonger jusqu'au sol ou le rappeler par un élément fixe dont la partie basse sera également situé a une hauteur maximum de 0,40 mètre.
Il convient aussi de signaler toute excavation ou dénivellation de plus de 25 centimètres de hauteur par un obstacle bien visible et perceptible par une canne d'aveugle (protection par un élément comportant une partie basse située à une hauteur maximum de 0,40 mètre). Cette recommandation concerne tout particulièrement l'ouverture de travaux sur les cheminements communs.
3.2. ascenseurs
L'utilisation d'appareils normalisés permet de répondre aux dispositions réglementaires mais il convient de veiller à ce que le cheminement praticable conduise réellement aux appareils.
Le nombre de personnes à prendre en compte pour le seuil de personnes à partir duquel l'ascenseur est obligatoire est celui du public admis.
Il est par ailleurs recommandé de veiller à ce que la fermeture des portes ne soit pas trop brutale ni trop rapide.
L'utilisation de signaux sonores en palier (par exemple, des signaux à plusieurs tons indiquant soit la montée, soit la descente de l'appareil) et en cabine (par exemple, l'annonce vocale de l'étage) ainsi que des inscriptions en relief et en caractères Braille permettent aux aveugles un usage plus facile des ascenseurs.
Les indications visuelles qui rendent service à tous devront être suffisamment contrastées.
Les dispositifs d'alarme seront utilement complétés par un signal lumineux permettant aux personnes sourdes de savoir que leur appel a été enregistré.
S'il y a interphonie, il est recommandé d'utiliser un poste avec induction magnétique pour faciliter la communication avec les sourds.
Il est possible d'améliorer encore l'utilisation des ascenseurs par des personnes circulant en fauteuil roulant en augmentant la surface des boutons, en abaissant en dessous de 1,30 mètre leur hauteur et en installant face à l'entrée des glaces dont la partie basse se situe à environ 1 mètre de hauteur.
Les boutons de commande doivent être situés à plus de 0,40 mètre du coin de la cabine.
Une main courante est également recommandée.
3.3. escaliers
Un escalier ne constitue pas bien entendu un cheminement praticable par les personnes en fauteuil roulant. Néanmoins, il a paru utile, lorsqu'il n'existe pas d'ascenseur, soit à l'intérieur, en cas de dénivellation à franchir, d'en faciliter l'accès à des personnes ayant des difficultés de déambulation et de permettre, le cas échéant, qu'une personne en fauteuil roulant puisse y être portée.
La présence d'un tel escalier ne permet bien entendu pas de se soustraire à l'obligation d'installer un ascenseur.
En cheminement extérieur, sauf s'il existe un ascenseur accessible, les escaliers pouvant doubler des pentes réglementaires doivent respecter les dispositions mentionnées dans l'arrêté.
Les différentes largeurs sont à mesurer de mur à mur s'il y a deux murs, de mur d'un côté à main courante de l'autre lorsqu'il n'y a qu'un mur, de main courante à main courante lorsqu'il n'y a pas de mur.
Il est rappelé que les articles C.55 et C.56 du règlement de sécurité déjà mentionné demandent le respect des règles de l'art pour les escaliers réalisés dans les E.R.P.
Pour une bonne visibilité des nez des marches, il est possible de jouer sur des oppositions de couleur ou de ton, ou sur des effets d'éclairage, appropriés. Une bonne visibilité de la première marche dans le sens de la descente est particulièrement importante.
Une main courante à double hauteur ainsi qu'indiqué auparavant est utile pour les enfants et les personnes de petite taille.
Il est recommandé de prévoir un palier à chaque changement de direction.
Les contremarches sont souhaitables pour les personnes qui se déplacent avec des cannes.
Les nez de marche saillants sont à éviter.
3.4. parc de stationnement automobile
L'emplacement de 3,30 mètres de large doit être continu et ne pas empiéter sur un trottoir ni sur une circulation automobile.
Seuls pourront stationner sur ces emplacements les véhicules arborant le sigle « G.I.G. » ou « G.I.C. », ou les véhicules de transport collectif de personnes handicapées.
Une double signalisation au sol et en hauteur est souhaitable.
Des bornes ou un autre système de protection peuvent empêcher que d'autres véhicules viennent gêner l'utilisation des places de stationnement aménagées.
Il est recommandé de prévoir une hauteur de passage minimale de 2,15 mètres jusqu'aux places de stationnement aménagées pour en permettre l'accès aux véhicules adaptés aux personnes en fauteuil roulant.
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alors que c'est moins cher qu'un ascenseur...
