Bonjour, je suis jeune archi, et je travaille actuellement avec mon beau-pere qui est archi d'interieur sur l'aménagement d'un hotel...  agrandissement des chambres, etc... on ne touche pas l'exterieur. Les pompiers viennent de nous demander d'ajouter un escalier de secours... Ma question: faut il déposer un PC ou une demande de DT suffit elle? Sachant que lui, a déjà payé une assurance de son coté; si je signe un pc en tant qu'archi, je vais devoir repayer une assurance a la maf, et non pas que sur lesaclier mais a mon avis sur tout l'hotel... donc, doublon...
Donc, le permis est il obligatoire? merci d'avance, et Meilleurs voeux à tous...

il y a mise ne conformité sécurité demandée par le SDIS (les pompiers) pour des locaux accessibles au public...Le PC me parait inévitable sauf erreur.

 ok, merci a toi d'avoir répondu...

DT devrait suffir non? l'emprise de l'escalier est<à 20m2 j'imagine

Comment tu contrôle la conformité de l'escalier de secours avec une DT. Resauf erreur de ma part la commission ne sécurité n'est saisie que si il y a PC non ??? Me trompe-jeu ?

Pour moi, j'en ai aucune idée...
j'attends un peu plus d'avis... en tout cas, merci beaucoup de prendre le temps de répondre, c'est sympa...

Pour moi, je rejoins l'avis de noffo, un pc s'impose.
Apartir du moment ou l'escalier de secours est concideré comme une partie indissociable d'une habitation, il faut absolument faire une demande de PC.
wech, ce n'est pas un escalier de décoration interne en bois, c'est un éscalier de secours!
je peux me tromper, bedie, attends la réaction d'autres confrères.

 
A ma connaissance, si, la commission est saisie dès que la DT porte sur un ERP.
Tu refais un resto en modifiant la façade et toc : commission.
 
Par contre, l'adjonction d'une annexe d'un bâtiment, même s'il n'y a pas de création de Shob est normalement soumis à PC.
 
Par contre Bedie, si ton soucis repose sur le doublon d'assurances, tu as la possibilité de co-traiter l'opération avec bôpapa. Un simple coup de fil à la Maf.
 
Bonne continuation

La redistribution intérieure aurait dû faire l'objet d'une AT (Autorisation de Travaux) puisque portant sur un ERP même si les travaux ne concernent que la  modification des revêtements de sol donc à fortiori si il a nouvelle distribution !
Mais peut-être est-ce à la suite de celle-ci que les pompiers ont demandé un escalier ?
 
Exact phil195, une DT, concernant un ERP, est soumise non seulement à la commission de sécurité mais également à la  commission d'accessibilité.
 
A+