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Forum Construction : Gauthier Gilles et 15 utilisateurs inconnus

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Auteur
 Sujet :

Diviser un terrain déjà construit ?

 
n°1579
nad2
Profil : Newbie
Note : 0/5 pour 0 vote
Posté le 14-04-2006 à 16:59:26  profilanswer
 

Bonjour à tous !!!
 
Je suis nouvelle sur ce forum et je souhaite remercier tous les gens qui y participent !!
 
J'ai une question concernant un terrain comportant des entrepôts; je vais essayer d'être claire !!
Le projet est tout simplement de réhabiliter de vieux entrepôts en logements et en atelier; le problême est que le terrain fait 1076 m² et que le règlement de la ville interdit cette opération sur des terrains de plus de 500 m², le permis a donc été refusé.
Ma question est la suivante: peut-on diviser le terrain en plusieurs lôts de moins de 500 m² chacun avec un contrat de cour commune pour les desservir ?  
Et dans ce cas là, chaque lôts doit-il correspondre à un bâtiment clairement délimité, ou un même bâtiment peut-il se trouver sur 2 lôts distincts ?
Pour faire court, doit-on découper le terrain selon les différents bâtiments qu'il comporte ?
 
Voilà, je remercie d'avance les personnes qui pourront me répondre !!!
Nad

mood
Partenaire
Posté le 14-04-2006 à 16:59:26  profilanswer
 


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