Bonjour à tous,
 
J'en appelle aux archis ou Maîtres d'Oeuvre qui n'ont pas de dessinateurs en interne, et qui font donc appel à des dessinateurs libéraux.
Avez-vous un contrat type ?
Parce-que je compte faire appel à un dessinateur, et je veux être sûr d'avoir un contrat de sous-traitance dans lequel apparaîssent les clauses principales : délais, honoraires, indemnités de retard, etc. ... afin que tous les deux soient tenus par un contrat !
 
Si vous en avez un, via mp.
 
Merci à tous.

bonjour
 
je ne suis pas architecte mais je suis dessinateur projeteur...
je suis en train de rédiger mon contrat type qui inclus toutes les conditions générales...
Pour ma part je pense que c'est au dessinateur de faire ça puisque l'architecte est client si on peut dire...
Maintenant il est toujours possible de négocier que ce soit les honoraires, les délais, et les indemnités de retard, le paiement des honoraires...etc etc...souvent chaque projet est different et donc plus ou moins compliqué, ou long...c'est pour ça que je suis partisan d'une concertation maximale tant qu'aux conditions générales ainsi qu'à la possibilité d'avoir des informations à tout moment.  
Bref...pour le moment je n'ai pas finalisé ce contrat-type...donc je ne peux te le donner pour le moment...il faut que je vérifie certaines choses en plus...
Néanmoins je suis quand même intéressé  par un contrat type que d'autres personnes pourraient en faire part.
Bye
Merci à tous