Bienvenue dans la plus grande communauté des aRchis sur le net !
aROOTS FORUMS est votre espace de discussion quotidien sur l'architecture, le design, la ville et l'art.
L'idée d'aROOTS repose sur un principe simple : favoriser la rencontre et les échanges autour de tous les métiers d'art et de création. Les arts à toutes les échelles : de l'objet à la ville, en passant par l'Architecture.
WECH Profil : aRootsien(e) de bronze | Bonjour à tous...
Voila, je vais évidemment interroger un notaire dès demain, mais si quelqu'un a dejà la réponse, et eventuellement des conseil à ce sujet, je suis preneur.
Il est posible de déposer un permis sans être propriétaire, ok... mais ensuite... peu on engager les travaux, receptionner, et vivre sans etre propriétaire foncier? Cela demande-t-il un montage particulier.... Je precise que le propriétaire du terrain est de la meme famille que le futur maitre d'ouvrage, et que donc il n'y aura certainement pas anguille sous roche... (Cependant, le terrain en question etant pour l'instant en indivision, pas de partage possible....)
Merci par avance de votre écoute et de vos réponses |
WECH Profil : aRootsien(e) de bronze | bon, j'alimente moi meme mon post....
Il semblerait que ce genre de chose est faisable, et ca s'appelle "un bail à construction".... maintenant, mon notaire me dit que c'est tres particulier et qu'il a jamais fait ça.... à voir... |
ahstep Profil : aRootsien(e) d'acier | merci pour avoir posé la question et répondu en peu de temps... je ne le savais pas mais ça peut servir... personne n'a su te répondre non plus, apparemment ... |
LeTo Profil : aRootsien(e) de bronze | essaye sur un forum de notaires 8) |