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ahstep | bonjour à tous,
je sais cela fait un petit moment que je ne vous ai pas donné de nouvelles du procès fleuve... pour ceux qui ont un peu suivi...on approche du 4ème anniversaire!
aux dernières nouvelles...ce sont des bonnes nouvelles...même si la mauvaise foi de la partie adverse m'a donné envie de  ... mais bon, le juge a demandé auprès d'un architecte expert auprès des trib de juger si mon projet (permis jamais déposé et tjrs pas réglé..) était réalisable ! au fait c'est moi qui ai du faire l'avance des frais...j'adore!
Car sachez chers confrères, que si votre projet est considéré comme non réalisable (règlementairement parlant et il faut en apporter la preuve) vos honoraires voilou, ce que je comprends tout a fait, mais après trois ans de procédure s'entendre dire qu'il faut que je prouve que mon projet était réalisable...arghhhh
mais bon l'expert par une première note a dit qu'il l'était 
on attends la suite... |
noffo | à dans quatre ans alors 
Noffo joueur |
celteja | Désolé, mais il y a 4 ans j'étais pas sur ce forum.
En faisant simple c'est quoi tes soucis ?? |
ahstep | reeeeeeeeeeeeee
le résultat est.....le projet était tout à fait réalisable
pour faire très court celteja... promoteur demandé moi faire permis après ok sur faisa, premier dossier pc pas assez bien refaire permis, et le jour du dépôt, promoteur dit nan moi plus vouloir faire opération donc moi plus vouloir déposé permis et bien sur moi pas vous payer....
moi grrrr donc moi appel mine cher (dans tous les sens du terme) avocat pour régléer ça rapidement arfff ça va faire 4 ans que ça dure mais apparemment on verrait le bout du tunnel... Asuivre.... |
celteja | ahstep a écrit :
reeeeeeeeeeeeee
le résultat est.....le projet était tout à fait réalisable
pour faire très court celteja... promoteur demandé moi faire permis après ok sur faisa, premier dossier pc pas assez bien refaire permis, et le jour du dépôt, promoteur dit nan moi plus vouloir faire opération donc moi plus vouloir déposé permis et bien sur moi pas vous payer....
moi grrrr donc moi appel mine cher (dans tous les sens du terme) avocat pour régléer ça rapidement arfff ça va faire 4 ans que ça dure mais apparemment on verrait le bout du tunnel... Asuivre....
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Tu es assuré à la MAF, les frais d'avocat et provision à valoir sur rémunération de l'expert judiciaire ne sont pas réglés par la mAF ?
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ahstep | ahhhh la voili la voilou la question a savoir une chose...
dossier déclaré il y a 4 ans et lorsque g appelé la maf à l'époque, il m'ont répondu qu'il fallait déclarer que l'affaire était en procédure et que je devais seulement déclarer mes honoraires ... à l'époque il m'avait semblé que ct ceux perçus soit 0 en l'état car j'étais encore en courrier rar pour obtenir gain de cause...
4 ans après j'appelle ma chère maf, et bin queutschi! nada pas un kopek car je n'ai pas déclaré les honoraires que j'aurais dû percevoir...
et comme je n'avais pas payer ma cotis sur ces hypothétiques honoraires bin ils pouvaient rien faire pour moi.... |
ahstep | ah au fait recu ce jour courrier de mon avocat.... plaidoirie (j'espère que ce sera la dernière...) 1er trimestre 2009....on fêtera les cinq ans!!!!lol  |
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